petite cité de caractère, village médiéval aux portes des gorges du tarn

Mentions Légales

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Propriétaire : Mairie de Peyreleau – Le Bourg 12720 Peyreleau

Responsable publication : JEAN LEYMARIE
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

WEBDESIGN ET REALISATION DU SITE INTERNET :
Underkult – Agence de communication
www.underkult.com

Hébergeur : INFOMANIAK

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

En utilisant notre site web peyreleau.fr, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par la mairie de Peyreleau. Les dates et heures d’interruptions seront néanmoins précisées à l’avance aux utilisateurs.

3. Les produits ou services proposés par peyreleau.fr

En accord avec sa politique de communication, le site peyreleau.fr a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par la mairie de Peyreleau, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site peyreleau.fr.

4. Limitations contractuelles

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La mairie de Peyreleau s’engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu’il soit (vente, échange, prêt, location, don).

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment sa demande par courrier, à l’adresse suivante : Le Bourg 12720 Peyreleau.

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